Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOY'S RACING
Monsieur Enrique DUPILLE

Numéro de dépôt :
99803750
Date de dépôt :
21/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/07/2009

Présentation de la marque TOY'S RACING

Déposée le 21 juillet 1999 par monsieur Enrique DUPILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOY'S RACING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est monsieur Enrique DUPILLE domicilié(e) demeurant 22/24 rue du Président Wilson, 92300 Levallois-Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Françoise MALEMPRÉ Avocat à la Cour - France.

La marque TOY'S RACING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOY'S RACING est expirée depuis le 21 juillet 2009.

Enrique DUPILLE a également déposé les autres marques suivantes : HOME SUSHI & SASHIMI , DUB , SCARFACE , UN MONDE DE VERRE , WAHOO , UN MONDE DE VERRE , TATAOUINE LES BAINS , ON-OFF , PARIS BORDEAUX LE MANS , SUSHI PRODUCTIONS


Monsieur Enrique DUPILLE - demeurant 22/24 rue du Président Wilson, 92300 Levallois-Perret - France


Maître Françoise MALEMPRÉ Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Savons, produits de parfumerie, parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits de beauté, de soin pour le corps ; lotions pour les cheveux, dentifrices ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteur) et matières éclairants ; bougies, mèches. Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou d'images, supports d'enregistrement magnétique ou numériques, supports de données magnétiques, bandes, disques et fils magnétiques, disques optiques ; semi-conducteurs à circuits intégrés et composants de circuits intégrés ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement et logiciels pour le traitement de l'information, les ordinateurs et leurs périphériques ; fournitures et consommables informatiques : disquettes magnétiques ou numériques, bandes, disques compact et tous autres supports magnétiques ou numériques, câbles informatiques, cartes magnétiques, mémoires ;. Logiciels informatiques hors programmes de calcul, de banques de données, de systèmes d'exploitation et de traitement de données, télécopieurs, scanneurs, imprimantes, tables traçantes, machines à dessiner informatisées ; appareils et machines à photocopier ; appareils de projection, écrans de projection. Véhicules, voitures ; appareils de locomotion par terre, air ou eau. Chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs de suspension pour véhicules, carrosseries, châssis, pare-chocs pour automobiles, boîtes de vitesse, embrayages, avertisseurs sonores, pare-brise, ceintures de sécurité pour siège de véhicules, enjoliveurs, freins, jantes de roues, pneumatiques, housses, volant pour véhicules terrestres. Moteurs pour véhicules terrestres. Voitures de sport et de courses. Location de l'ensemble de ces produits. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogeries et instruments chronométriques. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; papier et carton pour le bureau, l'impression et la duplication, pour l'emballage, imprimés, livres et publications périodiques ; Articles pour reliures, photographies, papeterie, reprographie et imprimerie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire ; articles et fournitures de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'enseignement ou d'instruction (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Location de l'ensemble de ces produits. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières : maroquinerie, malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus à usage textile et linge de maison ; Rideaux, stores en matière textiles ; Couvertures de lit et de table. Textiles non-tissés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Décorations pour arbres de Noël. Publicité, gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents : bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, communication. ; services de conseils et d'assistance en relation avec de tels services. Location de ces services. Télécommunications ; agence de presse et d'information ; communication par terminaux d'ordinateurs ; Communications radiophoniques, téléphoniques ou téléphoniques ; téléscription ; Transmission de messages, de données informatiques ; réseaux de télécommunication, télématique et informatique. Location de l'ensemble de ces services. Transports ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; dépôts, gardiennage ; location de garages ; réservation de places pour le voyage et le spectacles. Location de l'ensemble de ces services. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs, parc d'attraction, camps (stages) de perfectionnement sportifs, chronométrage des manifestations sportives ; services de club (divertissement, éducation ou sportif). Club de santé (mise en forme physique). Organisation de compétitions, d'épreuves et de manifestations sportives ; exploitation d'installations sportives et de circuits automobiles. Instruction et éducation sportive. Montage de programmes radiophoniques, de télévision et cinématographiques. Location de l'ensemble de ces services. Programmation pour ordinateurs ; logiciels de communication entre ordinateurs ; bases de données informatiques ; conception de logiciels ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et services permettant le traitement et l'échange de l'information ; services de conseil et d'assistance dans le domaine de l'informatique ; Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; Recherches scientifiques et industrielles ; Prospection ; essais de matériaux ; laboratoire ; Imprimerie ; services de reporters : filmage sur bande vidéo ; gestion de lieux d'exposition ; recrutement de personnel intérimaire. Recherche en mécanique, recherches techniques. Location de ces services.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.